Déposée le 30 juin 1998 par madame Cécilia POULENC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INFORMODUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est madame Cécilia POULENC domicilié(e) demeurant 1, rue Aumont Thiécille à, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société INFORMODUS, en formation - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Annabelle PAVON-SUDRES Avocat à la Cour - France.
La marque INFORMODUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame Cécilia POULENC - demeurant 1, rue Aumont Thiécille à, 75017 PARIS, agissant au nom et pour le compte de la société INFORMODUS, en formation - France
Maître Annabelle PAVON-SUDRES Avocat à la Cour - France
Inscription le 28 août 2000 - Transmission totale de propriété n°308490 - Publication au BOPI 2000-08-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
- ordinateurs. Tous appareils pour le stockage, l'enregistrement, la saisie, la lecture, l'impression, l'affichage et la transmission de données. Tous appareils pour le traitement de l'information. - guides d'instructions, bulletins d'information concernant les logiciels, les programmes et le matériel périphérique des ordinateurs, pour fabricants distributeurs et utilisateurs d'ordinateurs, de logiciels et de programmes d'ordinateurs. Matériel d'instruction et d'enseignement. - programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Logiciels de base et logiciel d'application dans le domaine de la biotechnologie, médecine, médecine informatique, génétique, molécule biologique, intelligence artificielle, et plus généralement dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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